Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site internet https://aliice.org/ est édité par :
- Raison sociale : ALiiCe – Association des Lieux intermédiaires et indépendants du Centre-Val-de-Loire
- Forme juridique : Association loi 1901
- Adresse du siège social : c/o Le 108 – 108 rue de Bourgogne 45000 Orléans
- Numéro de SIRET : 909897670 000 16
- Directeur de la publication : Isabelle Rouzeau et Stéphanie Noël
- Contact : reseau@aliice.fr
Conception et réalisation du site internet : Edouard Marchal – edouardmarchal.fr
2. Hébergeur du site
Le site internet https://aliice.org/ est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : OVH – Siège social : 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix – +33 9 72 10 10 07
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, images, vidéos, etc.) présents sur le site https://aliice.org/ est la propriété de l’association ou de ses membres, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : reseau@aliice.fr
5. Cookies
Le site https://aliice.org/ peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
6. Liens hypertextes
Le site https://aliice.org/ peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, ALiiCe n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
7. Limitation de responsabilité
ALiiCe ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://aliice.org/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
8. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://aliice.org/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de la ville d’Orléans.